Aller au contenu principal

Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site : Accueil Paysan Bourgogne pour le réseau RARES

Adresse du siège social : Communauté de Communes du Clunisois, 5 place du Marché, 71250 Cluny

bourgogne@accueil-paysan.com

Responsable de publication : Président·e d'Accueil Paysan Bourgogne

Conception et réalisation du site : Advency

Adresse du siège social : 34 rue du Languedoc, 31000 Toulouse

contact@advency.fr -  05 82 95 81 39

Héberbement du site : Société OVH

Adresse du siège social : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

Le site et chacun de ses éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété d'Accueil Paysan Bourgogne, du Réseau RARES ou de ses structures membres . Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement exprès du Réseau RARES.